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Marques déposées par madame Chantal RESBEUT
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SAFRAN DE LA BAIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRAN DE LA BAIE
Madame Chantal RESBEUT

Numéro de dépôt :
4491168
Date de dépôt :
14/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2028
SAFRAN DE LA BAIE de Chantal RESBEUT

Présentation de la marque SAFRAN DE LA BAIE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2018 par madame Chantal RESBEUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN DE LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est madame Chantal RESBEUT domicilié(e) 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHANTAL RESBEUT domicilié(e) 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France.

La marque SAFRAN DE LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN DE LA BAIE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

Chantal RESBEUT a également déposé les autres marques suivantes : jardin de la baie , cueillette de la baie du mont saint michel , SAFRAN DE LA MANCHE , cueillette de la baie , petales de la baie


Madame Chantal RESBEUT - 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France


Madame CHANTAL RESBEUT - 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Herbes médicinales ;

épices ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.